Faire un don
Merci de bien vouloir nous soutenir par un don! Votre soutien à la Fondation de la Société canadienne de rhumatologie nous rapproche encore plus de notre but. Si vous souhaitez le faire par la poste, veuillez télécharger le Formulaire de promesse de dons à la FSCR. Vous y trouverez, au bas du formulaire, un complément d’information sur les formules de dons.
Vous trouverez au bas du formulaire plus d’information sur les formules de dons.
Faire un don, un acte en plusieurs actes
Les dons que reçoit la Fondation de la Société canadienne de rhumatologie (FSCR) sont uniques en leur genre, en ce qu’ils sont planifiés de diverses manières, certaines d’entre elles offrant même des avantages fiscaux appréciables. En cela, un plan qui conjugue plusieurs types de dons peut également vous convenir. Voici un aperçu de quelques options possibles.
Vos dons (récurrents/mensuels) par carte de crédit, chèque ou transfert électronique de fonds, dans la mesure où vous voulez en voir les retombées immédiates sur les priorités annuelles de la FSCR, vous donneront droit à un reçu de bienfaisance consolidé et, partant, à un crédit d’impôt qui réduira votre impôt fédéral et provincial sur le revenu l’année où vous choisirez d’en faire la réclamation.
Si vous envisagez un don en liquidités et que vous compariez les avantages que procurent vos comptes personnels et d’entreprise, nous vous prions d’en discuter avec votre conseiller, comptable ou fiscaliste, afin de déterminer le modèle d’optimisation fiscale qui vous convient le mieux.
Le don d’actions et de titres boursiers, en soutien à la FSCR, est un moyen fiscalement avantageux. Pour en bénéficier, vous devez céder par transfert électronique direct à la FSCR les actions et les titres dont vous avez fait don. En échange, vous recevrez pour déclaration fiscale un reçu de bienfaisance couvrant la juste valeur marchande des titres, au moment du transfert de propriété, et vous serez exonéré d’impôt sur les plus-values éventuelles.
Voici deux possibilités de dons d’actions et de titres, l’une de la part d’un particulier et l’autre d’une entreprise (scénarios disponibles sur demande) :
- Un particulier envisage de faire à titre personnel un don d’actions boursières à un organisme de bienfaisance enregistré au Canada.
En faisant un don de titres en nature, vous pourrez en tirer avantage en vous affranchissant des plus-values réalisées sur les titres et en bénéficiant d’un crédit d’impôt au titre des dons. - Un professionnel de la santé a décidé de faire un don, par le truchement de sa société, à une organisation de bienfaisance enregistrée.
Lorsqu’une société fait un tel don, elle peut déduire de son impôt sur le revenu la valeur de ce don, c’est-à-dire que la déduction réduit son revenu imposable et, par conséquent, l’impôt à payer. En outre, si une société fermée fait don de titres cotés en bourse, elle peut bénéficier d’une incitation fiscale supplémentaire.
Nous vous prions de consulter votre comptable ou votre conseiller financier qui saura vous indiquer ce qui convient le mieux à votre situation.
Si l’on envisage un don planifié, plusieurs instruments peuvent être pris en considération, dont les suivants :
Dons de polices d’assurance-vie
Outre l’épargne fiscale, le don d’une police d’assurance-vie confère la liberté de choix quant à la police à souscrire et au montant de la prime à payer. Votre don ne peut faire l’objet de contestation juridique, puisque l’assurance-vie est considérée comme étant un bien distinct de vos autres actifs successoraux. Le don d’une police d’assurance-vie, alors qu’il est une contribution substantielle, du fait des primes mensuelles ou annuelles relativement modestes, n’est soumis ni à l’impôt, ni aux frais d’homologation, ni aux dettes de la succession.
Legs
Un legs est une disposition testamentaire par laquelle vous affirmez votre engagement à voir poursuivre l’excellence dans la prise en charge des maladies arthritiques et rhumatologiques, ainsi que dans l’enseignement et la recherche dans ce domaine. Bien entendu, votre don n’a aucun effet sur votre situation financière actuelle. En revanche, son incidence sur les chercheurs et les cliniciens de demain peut être immense, sans compter qu’il peut potentiellement réduire les droits de succession dont vous serez redevable. Les dons testamentaires ou patrimoniaux peuvent se faire en espèces, en titres ou autres biens qui entrent dans le cadre de la politique d’acceptation des dons de la FSCR.
En matière de legs, vous disposez de plusieurs options :
- Legs spécifique
Un montant fixe en dollars ou un bien particulier - Legs résiduel
Un pourcentage prédéterminé de votre succession - Legs conditionnel
Se dit d’un legs induit par le décès des bénéficiaires désignés dans votre testament - Fiducies testamentaires
Vos plans successoraux font dûment état d’une fiducie (libre à vous donc de préciser les modalités de distribution de vos biens en soutien à la fois de vos bénéficiaires et de la SCR)
Actifs du régime de retraite
Cette formule conjugue les avantages d’une stratégie fiscale efficace et la possibilité de désigner la FSCR comme bénéficiaire de votre régime de retraite admissible.
Les membres du Conseil d’administration de la SCR peuvent, entre autres et à titre exceptionnel, envisager le soutien à la FSCR en faisant don d’une partie ou de la totalité de leurs honoraires ou appointements. Voici deux scénarios possibles :
- Vous faites don de vos honoraires/appointements contre un reçu : vous recevrez bel et bien un reçu et le montant de votre don s’ajoutera à vos revenus.
- Vous faites don de vos honoraires/appointements, sans demander de reçu : aucun reçu ne vous sera délivré et le montant de votre don ne s’ajoutera pas à vos revenus.
Nous vous recommandons de consulter votre comptable ou votre conseiller financier qui saura vous indiquer ce qui convient le mieux à votre situation.
Si vous désirez en savoir plus ou en discuter, question de voir comment vous pouvez apporter à la Fondation une contribution importante, n’hésitez pas à franchir le pas en communiquant avec Chonee Dennis, à l’adresse cdennis@thedennisgroup.ca ou au 705-313-3014. Elle se fera un plaisir de vous renseigner sur les options présentées ci-dessus ou d’explorer d’autres formules de don.